Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BOBINES
Raphaël DIAZ
Richard TAISNE

Numéro de dépôt :
3150779
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/02/2012
FRANCE BOBINES de Raphaël DIAZ

Présentation de la marque FRANCE BOBINES

Déposée le 28 février 2002 par Raphaël DIAZ et Richard TAISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « FRANCE BOBINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Les déposants sont Raphaël DIAZ domicilié(e) 216, Chemin de Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France et Richard TAISNE domicilié(e) 11, Bd du Docteur Ramaroni,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard TAISNE domicilié(e) 11, Bd du Docteur Ramaroni,20000 AJACCIO - 20000 - France.

La marque FRANCE BOBINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BOBINES est expirée depuis le 28 février 2012.

Raphaël DIAZ a également déposé les autres marques suivantes : FERDAM , SEPT ETOILES


Raphaël DIAZ - 216, Chemin de Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France

Richard TAISNE - 11, Bd du Docteur Ramaroni,20000 AJACCIO - 20000 - France


Richard TAISNE - 11, Bd du Docteur Ramaroni,20000 AJACCIO - 20000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Cartouches pour imprimantes Bobines de papier pour terminaux de paiement électroniques et caisses enregistreuses, vierges ou imprimées Papier et articles en papier, carton et articles en carton, à savoir cartonnages et tubes en carton Cassettes d'encre pour caisses enregistreuses, rubans encreurs Etiquettes autoadhésives, vierges ou imprimées, matières adhésives pour la papeterie Ramettes de papier Rouleaux de tickets d'attente Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) Pinces étiqueteuses (appareils à main à étiqueter) Appareils et instruments de pesage, de mesurage Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.